MENTIONS LEGALES
INFORMATIONS LEGALES :
Le site www.maximesobanski.com est produit par Maxime Sobanski également dénommé sur ce site "l'Artiste" ou "le Vendeur".
Artiste-Auteur affilié à la Maison des Artistes
MAIL : maximesobanski.art@gmail.com
SIREN/SIRET : 891 014 698 00023
APE : 9003A & 4778C
RCS : 891 014 698 R.C.S. Lille Métropole
HEBERGEMENT :
Wix - Wix.com Inc.
ADRESSE : 500 Terry François Blvd San Francisco, CA 94158
TEL : +1 415-639-9034
EDITION, CONCEPTION GRAPHIQUE ET REALISATION TECHNIQUE :
Maxime Sobanski
AVERTISSEMENT CONCERNANT LES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR CE SITE :
Maxime Sobanski s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site web, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Maxime Sobanski ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site web.
En conséquence, Maxime Sobanski décline toute responsabilité :
-
Pour toute interruption du site web;
-
Survenance de bogues;
-
Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site web;
-
Pour tout dommaget résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site web.
LIENS HYPERTEXTES :
Le site internet www.maximesobanski.com peut contenir des liens hypertextes qui renvoient vers d'autres sites présents sur internet. Ces liens vous dirigent vers un site ou une page internet différents du site de Maxime Sobanski qui n'ont plus de lien direct avec les présentes Mentions Légales. Maxime Sobanski ne peut être tenu pour responsable de liens hypertextes utilisés par des sites tiers sans accord préalable de Maxime Sobanski et permettant d'accéder au site internet www.maximesobanski.com.
Si de tels liens sont remarqués par l'utilisateur, nous vous remercions de nous faire part dans les meilleurs délais, de l'identité informatique (URL ou adresse) du ou des sites utilisant ces liens hypertextes sachant qu'elle pourrait nuire à l'image de Maxime Sobanski.
DROITS DE PROPRIETE :
Le site internet www.maximesobanski.com et son contenu entier (dessins, peintures, logos, photographies, images, sérigraphies, illustrations, signatures (« Maxime Sobanski » ou « M.Sobanski »), textes, mise en page et agencement du site, Conditions et Termes, etc. ) sont la propriété exclusive de Maxime Sobanski et régis par le Code de la propriété intellectuelle (notamment les articles L122-4 et L122-5), par les droits d'auteur, marques déposées et autres lois applicables. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le site web et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive de Maxime Sobanski, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site web. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site web sont la propriété de Maxime Sobanski. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière, tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit le contenu présent sur ce site. De même, il est également interdit de tenter d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par Maxime Sobanski à cet effet.
DROITS D'AUTEUR :
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à l'Artiste Maxime Sobanski via l’adresse e-mail maximesobanski.art@gmail.com ou le formulaire de Contact du site internet www.maximesobanski.com.
Pour faire valoir ce que de droit.
Maxime Sobanski
Propriétaire du site www.maximesobanski.com